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Sur la page Autobus :

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Dans un autocar, les voyageurs sont tous obligatoirement assis (hormis en zone urbaine). La directive 2003/20/CE du Parlement européen impose d'ailleurs l'usage des ceintures de sécurité dans les autocars qui en sont équipés (ceux qui en France ont été mis en circulation après le 1er octobre[1]1999[réf. souhaitée] pour les autocars de plus de 3,5 tonnes et en octobre 2001 pour les autocars de moins de 3,5 tonnes). Le code de la route français a été modifié dans ce sens en juillet 2003.