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Sur la page Œuvre collective :

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Par exemple, le répertoire SIREN a été considéré comme une œuvre collective dont les droits peuvent revenir à l’Insee[réf. nécessaire].De même, un slogan publicitaire constitue une œuvre collective dès lors qu’il a été élaboré au sein d’une agence de publicité avec la participation de tous ses membres sans qu’il soit possible de déterminer, le créateur de ladite équipe susceptible d’invoquer un droit d’auteur personnel, ni d’attribuer aux différents membres, qui ne sont pas déterminés, des droits indivis sur l’œuvre[réf. nécessaire].C'est encore la même solution qui a été choisie pour un guide touristique, un bijou créé par une équipe de designers, etc.[réf. nécessaire]